Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FORMELANDE
Mr. Jean FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
1730252
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/1998
DOMAINE DE FORMELANDE de Jean FERNANDEZ

Présentation de la marque DOMAINE DE FORMELANDE

Déposée le 25 mai 1988 par monsieur Jean FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FORMELANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean FERNANDEZ domicilié(e) Pont la Peyre, 24610 Villefranche de Lonchat - France.

La marque DOMAINE DE FORMELANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FORMELANDE est expirée depuis le 25 mai 1998.

Jean FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DE NATUROLOGIE HOLISTIQUE , LES COMPAGNONS DE LA NATURE , SELECT COMMERCIAL FORCE DE VENTE SELECTIVE , CASH FLOW ECOLOGIE , NATURE ET VITALITE , MARKETIME , " HOLIDAY'S AND BUSINESS WORLD " Société Internationale de Loisirs et d'Affaires


Mr. Jean FERNANDEZ - Pont la Peyre, 24610 Villefranche de Lonchat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

- Installation de vacances, de Loisirs, de tourisme, et de santé

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.